Publications

L’ACI reconnaît que l’achat ou la vente d’une propriété peut de révéler difficile. Il faut se frayer un chemin à travers des myriades de lois, de règlements et de politiques. Plusieurs facteurs peuvent influencer les acheteurs et les propriétaires-vendeurs. Un membre de l’ACI peut aider, de même que prendre le temps de se documenter sur les enjeux. Voilà pourquoi l’ACI publie fréquemment des documents sur une diversité d’enjeux qui intéressent le public.

Feuille de route
La Feuille de route en vue de l’achat d’une maison est une trousse d’outils qui fournit aux consommateurs des renseignements en vue de les aider à prendre des décisions avisées lorsqu’ils planifient l’achat d’une maison. Il s’agit d’un projet auquel collaborent l’Association canadienne de l’immeuble et l’Agence de la consommation en matière financière du Canada.

Les incidences économiques des ventes et achats résidentiels réalisés par le biais du système MLS® au Canada et dans les provinces Lu, 06/15/2015
Les avantages économiques découlant de la vente d’une maison ne s’arrêtent pas une fois le marché conclu. Cette étude examine les retombées économiques créées par les récents achats résidentiels.

Dossiers d’action politique des courtiers et agents immobiliers Lu, 04/25/2016
Pendant plus de 25 ans, les courtiers et agents immobiliers ont exercé des pressions politiques au nom des acheteurs de maisons, des propriétaires de biens immobiliers et des collectivités. Représentant plus de 114 000 collègues, les courtiers et agents immobiliers rencontrent des parlementaires, tant à Ottawa que dans leurs collectivités.

Le radon – Guide du propriétaire Je, 06/08/2016
Le radon, un gaz incolore, inodore et insipide créé par la décomposition naturelle de l’uranium dans le sol, peut se dégager et constituer des risques pour la santé des occupants de la maison. Le radon est un produit radioactif potentiellement cancérogène si suffisamment d’émanations s’accumulent. Ce rapport fait état des risques éventuels que pose le radon pour la santé et des précautions à prendre pour minimiser les risques d’exposition.

Les installations de culture de la marihuana et les laboratoires de drogues synthétiques Lu, 01/06/2014
Si les installations de culture de la marihuana (ICM) et les laboratoires de drogues synthétiques peuvent sembler être l’essence des téléséries policières, la réalité veut qu’ils soient plus près de chez nous. De nos jours, au Canada, les drogues peuvent être cultivées et fabriquées derrière la façade de tout immeuble pouvant être visé par une transaction d’un courtier ou d’un agent immobilier dans le cadre de ses activités. Ces installations posent des risques potentiels pour la santé et la sécurité et sont aussi assorties d’importantes responsabilités légales et éthiques.

Politique de règlement sur les Normes d’accessibilité intégrées de l’ACI Lu, 01/06/2014
L’ACI a adopté la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario telle qu’elle est décrite dans sa politique du Règlement sur les normes d’accessibilité intégrées (RNAI) et le plan d’accessibilité pluriannuel. La politique se veut une règle ou un principe organisationnel visant à orienter les décisions et obtenir des résultats. Le plan décrit la façon dont les organisations s’y prendront pour répondre aux exigences du règlement.

Plan d’accessibilité pluriannuel de l’ACI Lu, 01/06/2014
L’ACI a adopté la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario telle qu’elle est décrite dans sa politique du Règlement sur les normes d’accessibilité intégrées (RNAI) et le plan d’accessibilité pluriannuel. La politique se veut une règle ou un principe organisationnel visant à orienter les décisions et obtenir des résultats. Le plan décrit la façon dont les organisations s’y prendront pour répondre aux exigences du règlement.

Les installations de culture de la marihuana et les laboratoires de drogues synthétiques Ve, 12/06/2013
Si les installations de culture de la marihuana (ICM) et les laboratoires de drogues synthétiques peuvent sembler être l’essence des téléséries policières, la réalité veut qu’ils soient plus près de chez nous. De nos jours, au Canada, les drogues peuvent être cultivées et fabriquées derrière la façade de tout immeuble pouvant être visé par une transaction d’un courtier ou d’un agent immobilier dans le cadre de ses activités. Ces installations posent des risques potentiels pour la santé et la sécurité et sont aussi assorties d’importantes responsabilités légales et éthiques.

Règlement intérieur et Règlements de l’Association canadienne de l’immeuble Je, 4/14/2016
Les Règlement intérieur et Règlements de l’ACI donnent une vue d’ensemble des politiques, de la gouvernance et des obligations des membres de l’Association. Le Règlement intérieur, ratifié en mars 2016, a reçu l’approbation d’Industrie Canada.

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