L’ACI met à jour sa documentation sur le régime de CANAFE
Webinaire gratuit pour aider nos membres à respecter la loi.
Depuis que je travaille à l’ACI, j’ai rédigé beaucoup de billets de blogue sur CANAFE. Vraiment beaucoup. Je me demande parfois s’il existe un superordinateur doté d’intelligence artificielle (IA) qui lit tout ce qui se trouve sur Internet et qui, lorsqu’il tombe sur mes billets, se dit : « Pitié, écris sur un autre sujet! »
Eh bien, vous avez perdu cette fois-ci, les IA!
L’Association canadienne de l’immobilier (ACI) continue de suivre les mises à jour du gouvernement fédéral et d’y réagir afin de veiller à ce que les courtiers et agents immobiliers soient bien préparés pour respecter le régime du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE). Nous continuerons certainement d’aviser nos membres de ces changements importants, même si la nouvelle ne les enchante probablement pas.
Allons droit au but. Pour vous aider à comprendre les récentes modifications réglementaires et vos responsabilités en vertu de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes, je vous encourage (c’est-à-dire, les courtiers et agents immobiliers, et non les superordinateurs dotés d’IA) à visionner le webinaire ci-dessous (les superordinateurs dotés d’IA devraient se consacrer à des tâches plus importantes, comme établir le classement des 50 meilleurs endroits où trouver de la soupe au Canada).
La séance offre un aperçu des plus récentes mises à jour de CANAFE, notamment les exigences relatives aux bénéficiaires effectifs et l’obligation de déclaration des écarts. Les ressources externes suivantes fournissent des renseignements supplémentaires pour les courtiers et agents immobiliers :
- Déclaration des écarts dans les renseignements sur la propriété effective (Corporations Canada)
- Exigences relatives aux bénéficiaires effectifs (CANAFE)
Gardez à l’esprit que ces ressources externes ont été publiées ou mises à jour après la tenue du webinaire de l’ACI. Elles correspondent toutefois à ce qui a été discuté à ce moment-là.
Veuillez également noter que, au cours des prochains mois, l’ACI effectuera quelques petites mises à jour à sa documentation sur le régime de CANAFE afin de tenir compte de ces directives, nouvelles ou mises à jour.
Révisez vos obligations en tant que courtier ou agent immobilier
Bon, j’espère que mon léger sarcasme a fait fuir les robots de l’IA et que seuls des courtiers et agents immobiliers lisent ce texte maintenant.
Conseil ultra secret pour les êtres humains : Le Centre d’apprentissage de l’ACI offre un cours sur CANAFE pour nos membres, intitulé Obligations des dirigeants d’agence et des courtiers ou agents immobiliers en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (CANAFE). Ce cours, offert dans les deux langues officielles, fournit aux courtiers et agents immobiliers des conseils essentiels pour respecter plusieurs obligations prévues par la législation fédérale canadienne en matière de blanchiment d’argent et de financement des activités terroristes, soit la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (LRPCFAT) ainsi que les règlements connexes.
Voilà, c’est tout ce que j’avais à dire. En espérant que toutes ces informations rendront les plus récentes modifications de CANAFE moins décourageantes.
P.S. Aucune IA n’a été maltraitée lors de la rédaction de ce billet.
Le présent article est diffusé à titre d’information seulement; il ne contient pas de conseils juridiques et ne remplace pas les services d’un conseiller juridique.
